Résidents : importer son CC à quelles conditions ?

Bonjour,

je suis allé consulter le LIEN donné par s150. Très intéressant.
Une question cependant (histoire de confirmer ce que je pense savoir): je demanderai certainement à résider au Maroc, je n'aurai aucun mobilier à transférer, mais j'ai un problème: mon ping-car... Je pense que je ne peux pas être exonéré de taxes d'importation qui sont, d'après ce que j'ai lu, absolument dissuasives ?

Merci pour la réponse.

Camping-cariste Inscrit le : 17/12/2011 Messages : 274 Ville/Région : le sud

Bonjour,

En effet vouloir dédouaner un véhicule au Maroc revient tres, tres cher.

je te joint un article paru dans un forum d'expat au Maroc ou tout ca est bien expliqué. il y a meme les adresses ou s'adresser, mais pour la ville d'El JAdida, mais il y en a aussi ailleurs

Comme tu pourras le lire le Maroc n'autorise pas l'importation d'un véhicule de plus de 5 ans et je voie dans ta signature que ton Laika date de 1994, donc pour moi c'est foutu d'avance

Dédouaner un véhicule

La question du dédouanement par un résident étranger au Maroc d'un véhicule immatriculé en Europe, nous est souvent posée : quelles formalités et surtout quel coût ? Si le conseil que nous pouvons donner à nos concitoyens dans tous les cas d'avoir à interroger précisément le service des douanes, nous pouvons néanmoins analyser la "philosophie" de la règlementation marocaine à ce sujet et, au moyen du calculateur du service des douanes, obtenir une idée du montant qu'il vous faudra débourser.

Dans la présente étude, nous avons mis de côté tout ce qui concerne les MRE (marocains résidant à l'étranger) pour ne conserver que ce qui concerne les résidents étrangers au Maroc, c'est à dire ceux d'entre nous qui sont titulaire d'une carte de séjour.

Les droits à payer sont variables en fonction :
1°) du type de véhicule importé
2°) de l'âge du véhicule (+ ou - de trois ans)
3°) du bureau de douane où est déposé le dossier (douane à l'entrée du territoire marocain ou douane à l'intérieur du Royaume).

Résidant au Maroc (Dédouanement au bureau douanier d'entrée)

Conditions de dédouanement

Le dédouanement des véhicules automobiles et motocycles à deux roues d'une cylindrée supérieure à 80 cm3 importés de l'étranger par des personnes résidant au Maroc (marocaines ou étrangères) doit obligatoirement s'effectuer auprès du bureau des douanes d'entrée (aux frontières).

Pièces à produire

Carte grise du véhicule (original + photocopie)
Pièce d'identité (carte d'identité nationale ou carte de séjour)
Facture d'achat originale pour les véhicules automobiles ayant trois (03) mois d'âge ou moins
Procuration dûment légalisée par les autorités compétentes à l'étranger, délivrée par le propriétaire du véhicule, en cas d'importation par une personne autre que le propriétaire.

Résidant au Maroc (Dédouanement auprès d'un bureau douanier à l'intérieur du Royaume)

Conditions de dédouanement

Un véhicule automobile ou un motocycle à deux roues d'une cylindrée supérieure à 80 cm3, importé sous le régime de l'Admission Temporaire (AT) par un résident à l'étranger (MRE ou autres), peut être dédouané au nom d'un résident au Maroc dans un des bureaux douaniers à l'intérieur du Royaume. Les deux personnes concernées (le bénéficiaire du régime de l'AT et le résident au Maroc) sont tenus de se présenter tous deux au bureau douanier pour dédouaner le moyen de transport en question avant expiration du délai de l'AT. En cas de dépassement de délai, une pénalité est exigée. Son montant dépend de la durée de ce dépassement.

A noter que le dédouanement de ces engins (véhicules automobiles et motocycles) admis temporairement au Maroc implique le paiement, en sus des droits et taxes d'importation, d'une amende d'un montant de 1500 dirhams et des droits de timbre de 40 dirhams (et ce, en raison du non respect des engagements pris par le bénéficiaire du régime de l'AT à savoir la réexportation du véhicule dans le délai prescrit).

Pièces à produire

Certificat d'identification, en double exemplaire, délivré par le centre d'immatriculation du ressort
Pièce d'identité (carte d'identité nationale ou carte de séjour)
Facture d'achat originale pour les véhicules automobiles ayant trois (03) mois d'âge ou moins
Original de la déclaration d'admission temporaire « D16 Ter » servie et imprimée via le site internet ou « D16 bis » délivrée par le bureau d'entrée
Procuration dûment légalisée par les autorités compétentes à l'étranger, délivrée par le propriétaire du véhicule, en cas d'importation par une personne autre que le propriétaire.

Simulation de calcul de droits :

Ci-dessus, un lien vous permet d'avoir accès au calculateur du site de l'administration des douanes marocaines. Il suffira de remplir le questionnaire qui se déroule au fur et à mesure de la simulation. Il conviendra, muni de la carte grise du véhicule, de répondre aux différentes questions posées. A noter que l'on ne peut en aucun cas dédouaner un véhicule de plus de 5 ans d'âge.

Une conclusion s'impose donc : le meilleur âge pour le dédouanement d'un véhicule à un coût minimum se situe entre 3 et 5 ans.

http://www.douane.gov.ma/mcv/calculDroitTaxe.jsf

Référence du Bureau de dédouanement à EL JADIDA

Personnes à contacter :
AZZAL BRAHIM
RIKALI ABDELMAJID
Adresse : Port El Jadida
Téléphone : 0523-34-20-61
Fax : 0523-39-38-91
E-mail : mcv_eljadida@douane.gov.ma

La présente étude est réalisée à partir des renseignements fournis par le site de l'administration des doaunes du Royaume du Maroc que l'on peut utilement consulter.

merci sudiste
que voila une bien belle et complète réponse
merci d'avoir pris le temps de la donner
il est vrai que faire dédouaner un véhicule au Maroc est vraiment un parcours du combattant
mais aussi très cher

Amicalement Palmier

Émile.

Bonjour,

Merci Sudiste. Problème résolu: c'est Niet !!! Je vais devoir trouver une autre solution.

Bonjour à tous.
Bonjour Janus.

Tu peux constater que ça valait le coup de poser ta question dans la rubrique appropriée et non pas dans un sujet qui parlait de CiBi...
Tu as obtenu une réponse très précise, ce qui n'aurait probablement pas été le cas, là où tu l'avais placée, noyée dans des messages concernant tout autre chose.
En plus, cerise sur le gâteau, d'éventuels intéressés pourront la retrouver, par la fonction "Rechercher", ou encore en consultant la liste des sujets de la rubrique concernée. Résidents : importer son CC à quelles conditions ? 734820

Résidents : importer son CC à quelles conditions ? 734820

J'ai conscience qu'on vous "embête" avec nos gentils "rappels à l'ordre" vous demandant de poser vos questions dans les bonnes rubriques, de ne pas "polluer" un sujet... mais voilà bien un exemple concret qui démontre parfaitement la raison de ces "rappels à l'ordre".
La lisibilité de notre forum a tout à y gagner !

Merci de votre compréhension.

Bonne journée. Super content !

Sujet: Dédouanement = galère Ven 23 Nov 2012 - 11:37

Bonjour Janus
C'est de la folie de vouloir dédouané son CC au Maroc , ce fut mon cas en Aout 2007
60% de la valeur qu'ils voudrons appliquer .( pas de barème, acheté 28 000 € HT Taxe 222 000 Dh )
Il te faudra l'homologuer . J'ai mis 1 mois et demie .( pas de bakchich )
Il ne doit pas avoir plus de 5 ans
L'assurer à la valeur que tu l'estimes !!!!!!!! pas d'expert . 14 000 Dh mais dégressif chaque année
Mon Génésis : 8 cv en France , ici 11 cv donc vignette exorbitante 5 000 Dh , produit de luxe !!!!!!!!erreurs des impôts , j'aurai du payer que 8 00 Dh pendant les 7 ans , après réclamation , on m'a remboursé 10 000 Dh , seulement sur 2 ans .J'ai mis 4 mois pour obtenir gain de cause .
Je l'ai mis à la vente (18 mois pour m'en séparer , pour récupérer une partis de la douane )
Produit très difficile à la vente car ce n'est pas dans leur façon de vivre
Impossible de ressortir l'argent (28 000 €, il te faut passer par l'office des changes )
Mon nouveau CC reste immatriculé en France . Retour définitif en juin 2013
à méditer
Cordialement René

Salut Cherrier,

tu es un têtu toi hein !!! Tu l'as fait quand même ! Mais ça permet de voir que c'est encore pire que ce qu'on sait...car en plus il faut donc le ré-homologuer.

Bon, de toute façon, moi je suis arrêté par les taxes. Sans compter que le mien vient tout juste d'être majeur, il a atteint ses 18 ans !!! Rigole !

Je ferai 2 fois 3 mois au Maroc, ensuite j'irai passer quelques semaines ou 2 ou 3 mois en Algarve, je remonterai en France câliner mes fifilles et passer les vacances d'été avec elles dans le midi, vadrouiller chez les copains et je repartirai. Mais je trouverai une solution. Ca ne m'empêchera pas de prendre une résidence officiellement définitive là bas. Tant qu'il y a de la vie, y'a des solutions.

Pour Chamois: "J'ai conscience qu'on vous "embête" avec nos gentils "rappels à l'ordre"" qu'elle dit !!!
Ah ben ça oui, et on n'est pas près de te le pardonner !!! Mais de toute façon, les femmes se débrouillent pour toujours avoir raison.
Résidents : importer son CC à quelles conditions ? 999416

Résidents : importer son CC à quelles conditions ? 999416

Résidents : importer son CC à quelles conditions ? 42566

Tiens, des petits smileys comme ça, ça serait pas mal... hein ?

Camping-cariste Inscrit le : 17/12/2011 Messages : 274 Ville/Région : le sud

Janus,

dans un post differents, j'avais essayé de te donner des pistes a savoir:

- gardiennage en France ou un autre pays d'europe (pas tres cher).

- Possibilité de le laisser chez des amis qui pourrai le faire rouler de temps en temps (batterie, pneus entretenu, etc).

autre possibilité, si tu peux avoir une des 2 , le vendre et quand tu rentre ne france, tu en loue un entre camping cariste ca se fait il y a des sites de location de cc.

mais peut etre d'autres foromeurs auraons plus d'idée (c'est bien sur pour t'aider)....

amitiés

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