Découverte du Maroc en camping-car

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Découverte du Maroc en camping-car

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Dans Camping-car Magazine, n° de décembre 2017

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 [Formalités/Pers, Véhic] Entrez au Maroc avec camper enregistré à la tierce partie.

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AuteurMessage
JeffersonCampervan
Camping Cariste CANADIEN
Camping Cariste CANADIEN
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Masculin Inscrit le : 23/04/2018
Messages : 14
Ville/Région : Toronto, Ontario, Canada

MessageSujet: [Formalités/Pers, Véhic] Entrez au Maroc avec camper enregistré à la tierce partie.   26.04.18 21:39

Je suis canadien, donc mon Hymer est enregistré au nom d'un ami à NL. Avant d'entrer au Maroc, il était nécessaire que:
1) j'obtienne une procuration pour le Hymer, puis
2) obtenir un timbre apostille auprès des autorités de la NL.
Avec ces derniers, je n'ai eu aucun problème à entrer avec un Hymer enregistré à quelqu'un d'autre.
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touareg
Administrateur
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Masculin Age : 76
Inscrit le : 01/09/2005
Messages : 16791
Ville/Région : Dussac Périgord vert

MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Entrez au Maroc avec camper enregistré à la tierce partie.   30.04.18 9:30

merci de l'info
excuse moi c'est quoi un timbre "apostille" ???


Amicalement Palmier
Emile.




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Chamois
Administrateur
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Féminin Age : 74
Inscrit le : 29/10/2008
Messages : 18550
Ville/Région : LOT 46 (Quercy / Occitanie)

MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Entrez au Maroc avec camper enregistré à la tierce partie.   30.04.18 10:56

Bonjour à tous .

L’apostille est la procédure qui confirme seulement l’authenticité de la signature, mais pas du contenu de l’acte lui-même....
Main index https://lc.ambafrance.org/L-apostille-comment-faire

Je viens d’apprendre quelque chose !!!! Oui
Merci Google !


 



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JeffersonCampervan
Camping Cariste CANADIEN
Camping Cariste CANADIEN
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Masculin Inscrit le : 23/04/2018
Messages : 14
Ville/Région : Toronto, Ontario, Canada

MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Entrez au Maroc avec camper enregistré à la tierce partie.   30.04.18 12:55

Oui, l'apostille est simplement la certification de la signature par les autorités du pays où le véhicule est immatriculé. La plupart des pays occidentaux sont signataires du traité d'Apostille. Apparemment on peut aussi le faire à l'ambassade marocaine ou consulter, mais le Consulat d'Amsterdam a dit d'aller à la Cour néerlandaise, pas à eux. Voici la réponse réelle de Tanger Med Customs:

"Faisant suite à votre message, nous vous informons que l’admission temporaire des véhicules automobiles (voitures de tourisme, véhicules utilitaires légers et motocycles, immatriculés dans une série normale ou provisoire), ainsi que leurs pièces de rechange, leurs accessoires et équipements normaux, importés par des personnes ayant leur résidence habituelle à l’étranger pour usage personnel, est accordée sur présentation de la carte de séjour (ou tout autre document justifiant la résidence habituelle à l’étranger), des documents originaux afférents auxdits véhicules (notamment la carte grise) et du formulaire de déclaration d’admission temporaire «D16ter» rempli en ligne et imprimé.

1- Il est à préciser que l’admission temporaire de véhicule d’autrui est subordonnée à la présentation d’une procuration (libellé en langue arabe ou française et qui n’a pas un modèle type), dûment légalisée par les autorités locales du lieu de résidence à l’étranger du propriétaire du véhicule ou par le consulat marocain du ressort de votre lieu de résidence à l’étranger. l’authentification par le notaire ne suffit pas.

2- l’importation des véhicules de location est soumise à la production de l’original de la carte grise en sus du contrat de location (libellé en langue arabe ou française) reprenant explicitement autorisation pour entrer au Maroc avec le véhicule loué. Ledit contrat doit être cacheté par la société de location sans être notarié ni légalisé.'
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Entrez au Maroc avec camper enregistré à la tierce partie.   

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[Formalités/Pers, Véhic] Entrez au Maroc avec camper enregistré à la tierce partie.
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