Découverte du Maroc en camping-car

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 [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ?

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5 participants
AuteurMessage
Daniel et Chon
Camping-cariste
Camping-cariste
Daniel et Chon


Masculin Inscrit le : 10/05/2014
Messages : 147
Ville/Région : Bretons de Limoges

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MessageSujet: [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ?   [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ? Icon_minitime04.11.17 18:01

Bonjour,
je pense connaitre la réponse mais je m'en remets à l'expérience du forum.

On a doit à 6 mois d'importation temporaire sur une année civile. Soit.

Mais est-ce que cela concerne un véhicule donné ou un propriétaire/conducteur donné ? en clair si j'ai "épuisé" mes 6 mois avec mon CC,
si je rentre ensuite plusieurs mois plus tard mais avec un autre véhicule et dans la même année, les compteurs sont mis à zéro ?

Merci pour vos lumières !
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Nicole 33
COMITE de GESTION du FORUM
COMITE de GESTION du FORUM
Nicole 33


Féminin Age : 76
Inscrit le : 07/12/2005
Messages : 9314
Ville/Région : Sainte Foy la Grande Gironde

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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ?   [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ? Icon_minitime04.11.17 18:14

Bonsoir

Le certificat d'importation temporaire est "attaché" au véhicule et pas au conducteur!
Nicole
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http://nicole-raconte.over-blog.com/
touareg
Administrateur
Administrateur
touareg


Masculin Age : 80
Inscrit le : 01/09/2005
Messages : 21064
Ville/Région : Dussac Périgord vert

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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ?   [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ? Icon_minitime04.11.17 18:45

mais comment fais tu pour ressortir avec un autre véhicule !!!!
il a bien fallut que tu le rentres celui la ??

PS je viens de t'envoyer un MP


Amicalement Palmier              
Émile.                             
             Image   <img src=
[Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ? 2017-t10
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achille67
MEMBRE d'HONNEUR du FORUM
MEMBRE d'HONNEUR du FORUM
achille67


Masculin Age : 70
Inscrit le : 06/10/2008
Messages : 1056
Ville/Région : Sélestat-Alsace

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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ?   [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ? Icon_minitime04.11.17 21:08

Nicole 33 a écrit:
Bonsoir
Le certificat d'importation temporaire est "attaché" au véhicule et pas au conducteur!
    Nicole


Bonjour Nicole,
Si, le certificat d'importation temporaire d'un véhicule est attaché au passeport, vous ne pouvez pas sortir du pays sans le véhicule sans payer la taxe douanière ou le mettre sous douane avec les papiers en règle.

Bonjour Daniel et Chon,
Si les 6 mois d'importation temporaire pour le véhicule sont échu tu n'auras de toute façon pas le droit de rester ou rentrer au pays toi personnellement car tes autorisations de séjours sont également de 6 mois maxi après prolongation.
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claude24
Administrateur
Administrateur
claude24


Masculin Age : 74
Inscrit le : 26/11/2005
Messages : 20980
Ville/Région : Périgord Blanc

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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ?   [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ? Icon_minitime04.11.17 21:55

Bonsoir a tous

Je n'ai pas compris la même chose que Emile et Achille

J'ai cru comprendre que Daniel voulait savoir si après avoir passé 6 mois au Maroc avec son CC puis rentré chez lui il pouvait de nouveau revenir avec un autre véhicule.
On avait parlé de cela dans un autre sujet il y a pas longtemps ICI


Amicalement  Claude
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Nicole 33
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Nicole 33


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Messages : 9314
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ?   [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ? Icon_minitime04.11.17 22:01

Bonsoir

J'ai répondu à la question posée dans le titre avec son complément: si je re rentre avec un autre véhicule, le nouveau véhicule peut-il entrer? Il est donc sorti avec le premier véhicule!
Il est évident que le propriètaire ne peut entrer que s'il a interrompu son premier séjour (en laissant son CCar un certain temps sous douane).
Si propriétaire et véhicule ont épuisé leurs 6 mois ils ne peuvent revenir! Il faut prévoir avant et devenir résident.
Nicole
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ?   [Formalités/Pers, Véhic] l'AT de 6 mois est-elle attachée à un véhicule donné ? Icon_minitime

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