Découverte du Maroc en camping-car

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Découverte du Maroc en camping-car

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 [Formalités/Pers, Véhic] D16Ter non tamponné à la sortie du Maroc... Que faire ?

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Albertio
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MessageSujet: [Formalités/Pers, Véhic] D16Ter non tamponné à la sortie du Maroc... Que faire ?   Jeu 01 Juin 2017, 12:07

Bonjour à tous,
cette année en rentrant au Maroc le douanier nous a demandé la preuve de sortie du pays (en 2008) d'un camping car que nous avons depuis revendu (en 2010) et qu'il fallait que l'on prouve que nous avons bien vendu ce CC en France sinon nous aurions des problèmes lors de notre prochain voyage au Maroc.
En rentrant à la maison ma femme, qui conserve bien les documents, a recherché le papier de sortie de ce CC et effectivement il n'est pas tamponné  affraid  et n'a donc pas été enregistré comme sorti du Maroc.

Comment faire pour avoir la preuve que ce véhicule a bien était vendu en France ?
7 ans après la préfecture va t'elle me fournir un document attestant de la vente ?

Merci d'avance pour les réponses.
Amicalement
Albertio

________________________________________________________________

Pour qu'un sujet soit "visible" et entraîne un maximum de réponses, pour qu'on puisse le retrouver par la fonction "Rechercher"... il faut qu'il ait un titre.
Ce sujet n'en ayant pas... j'en ai donc mis un !
Pour les titres des nouveaux sujets, merci de consulter celui-ci :

Merci de faire un petit effort dans ce sens et de collaborer ainsi à la bonne marche de notre forum.

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achille67
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] D16Ter non tamponné à la sortie du Maroc... Que faire ?   Jeu 01 Juin 2017, 14:07

Bonjour Albertio,
Normalement tu devrais être en possession du 3e feuillet de "Déclaration de cession d'un véhicule"
dont la page n°1 est destiné à l'acquéreur,..... la page n°2 est destiné à la préfecture ....et la page n°3 est a conserver par le vendeur
c'est à dire par toi même, cet exemplaire n°3 fait preuve que le véhicule a été cédé (vendu). Donc il faut le retrouver, et ne compte pas trop
sur la préfecture pour le chercher, mais bon, qui ne risque rien n'a rien, c'est bien connu!!!
Si tu retrouves ce feuillet n°3 fait des photocopies (2 ou 3) et fait les tamponner, dater et signer par la préfecture pour attester de l’authenticité du document, en expliquant le problème marocain.
Surtout ne donne pas l'original du feuillet 3 aux douaniers marocains.
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Mevla03
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] D16Ter non tamponné à la sortie du Maroc... Que faire ?   Jeu 01 Juin 2017, 14:29

Bonjour Albertio

   Ayant subi exactement le même problème à Ceuta( fiche 16ter non tamponnée) nous avons pu résoudre le problème en nous rendant en France au consulat dont nous dépendions , munis de toutes les factures d'entretien du véhicule + contrôle technique + le véhicule.

   Le consulat ne nous a même pas demandé de voir le véhicule que nous avions garé à proximité et nous a fait le dossier de dédouanement qu'ils ont transmis à Rabat.

   Votre véhicule ayant été vendu, il faudra surement pouvoir présenter une copie de carte grise si vous en possédez une, ou éventuellement des attestations d'assurance. Le mieux bien sur sera le certificat de vente.

   Avant de me rendre au consulat, je les avais appelés et ils m'avaient listé les pièces à leur fournir pour constituer le dossier et tout s'était bien passé.
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Chamois
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] D16Ter non tamponné à la sortie du Maroc... Que faire ?   Jeu 01 Juin 2017, 15:15

Bonjour Albertio.

Tu trouveras ICI un sujet datant de 2014, dans lequel j'explique comment, de retour en France, vérifier que son véhicule a bien été enregistré comme étant sorti du Maroc (=> AT apurée).

Sage précaution en quelques clics, à prendre avant un retour au Maroc.
Perso, je fais cette vérification à chaque voyage Oui afin de nous éviter des ennuis à la douane, et au cas où, agir avant le départ, comme l'explique Annie.

Bonne journée et... garde le moral !!! Super content !


 



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Albertio
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] D16Ter non tamponné à la sortie du Maroc... Que faire ?   Jeu 01 Juin 2017, 23:38

Bonsoir à tous,
merci à la modération d'avoir mis un titre à mon post. (j'avais oublié)
merci pour vos réponses et conseils.
Achille67, le CC à été vendu à la concession (reprise par un professionnel)  donc pas de "Déclaration de cession d'un véhicule" , nous n'avons que la reprise qui apparait sur la facture du nouveau CC.
Mais nous avons une photocopie de la carte grise barrée avec vendu le...
Nous avons aussi une facture de réparation du parebrise à une date ultérieure à notre retour du Maroc et avant la reprise par le concessionnaire.
Je vais donc me mettre en rapport avec le consulat du Maroc à Rennes et peut être qu'ils pourront faire ce qu'il faut au vu de ces documents ?

J'ai aussi lu les mésaventures des colistiers avec le lien de Chamois.
Je suis allé sur le site "Consultation des AT véhicules non apurées"
et pourtant j'ai cette réponse:
"Il n'existe aucune AT non apurée associée au numéro d'immatriculation 1215XP.."
Il y a comme un sac de nœuds. Oui
Je vous tiens au courant, j'ai encore 7 mois pour tirer cette affaire au clair.


Amicalement.
Albertio
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MONIDA
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] D16Ter non tamponné à la sortie du Maroc... Que faire ?   Ven 02 Juin 2017, 09:28

Bonjour,

Je suis sorti du Maroc au Mars et j'ai bien le papier de sortie mais en consultant le site j'ai "il n'existe aucune AT apurée au numéro d'immatriculation.
Sur le site je vois que la mise à jour date du 19/4/17 à 0h07 ceci explique -t-il cela ? A surveiller
Je viens de vérifier avec l'immatriculation de mon ancien véhicule et j'ai la même indication. Je pense que le site ne fonctionne pas car je suis rentré et sorti du Maroc sans problèmes.
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Chamois
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] D16Ter non tamponné à la sortie du Maroc... Que faire ?   Sam 03 Juin 2017, 00:25

Bonsoir à tous.

Citation :
"il n'existe aucune AT apurée au numéro d'immatriculation...
Citation :
Je pense que le site ne fonctionne pas car je suis rentré et sorti du Maroc sans problèmes.
Citation :
Il y a comme un sac de nœuds.
Mais non... vous faites fausse route !
Comme déjà dit dans le premier message de ce SUJET et également dans d'autres messages de ce même sujet, s'il n'existe pas d'AT non apurée concernant le n° renseigné... c'est que l'AT est apurée !!
Donc tout va bien, vous pouvez dormir sur vos deux oreilles !!! Oui

Bonne nuit ! Bonne nuit !


 



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Albertio
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] D16Ter non tamponné à la sortie du Maroc... Que faire ?   Sam 03 Juin 2017, 09:38

Bonjour à tous, bonjour Chamois,
 je suis bien d'accord avec toi et j'ai bien compris l'histoire de "non apurée"
Néanmoins, n'ayant rien fait au Maroc ni en France depuis mon retour qui ne date que 1 mois et demi, je ne vois pas comment la fiche 6ter de ce CC s'est trouvée "apurée" !
Vu ce que nous a dit le douanier à notre arrivée au Maroc, je doute.
C'est pour cela que je dis :
"Il y a comme un sac de nœuds."
Je vais faire les démarches auprès du consulat et si la réponse est la même que celle du site, c'est à dire "il n'existe aucune AT non apurée" je partirais avec des billes.

Amicalement
Albertio
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] D16Ter non tamponné à la sortie du Maroc... Que faire ?   

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