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 At d'un véhicule immatriculé en angleterre

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vasquezapone
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Masculin Inscrit le : 04/07/2014
Messages : 17
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MessageSujet: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   19.08.14 12:48

Bonjour à tous:
Bien que le titre soit un peu compliqué, il résume bien ma question: à savoir
je suis propriétaire d'un véhicule immatriculé en Angleterre ( la carte grise anglaise ( V5C) est à mon nom avec une adresse en Angleterre)
Je réside en France, avec un passeport français, une adresse en France, et une assurance française.
quelqu'un peut-il me dire s'il est possible de passer la frontière marocaine avec mon véhicule,dans ces conditions. 
Pour embrouiller la tête: ça embrouille!!!! camping car  Colere
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Chamois
Administrateur
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Inscrit le : 29/10/2008
Messages : 15436
Ville/Région : LOT 46 (Quercy / Midi-Pyrénées)

MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   19.08.14 15:40

Bonjour !

Ravie de constater que tu as réussi à te re-connecter !!!

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ???? Ne vous fachez pas,  Je plaisante, bien sûr.
A moins que l'un de nos membres soit dans la même situation (ils sont 8000 et plus, donc pourquoi pas !), je pense que la meilleure solution serait de t'adresser directement au service des douanes marocaines.

A cette PAGE, tu trouveras l'adresse de contact : adii@douane.gov.ma

Merci de nous informer de la réponse qui pourrait servir à d'autres membres !

Bonne journée.


 



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phile
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Masculin Age : 65
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Messages : 5153
Ville/Région : Belgique et Gard ( 30 ) France

MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   19.08.14 19:10

Bonsoir ,
je pense que brahim59 pourrait te répondre
à ce sujet . Si il te lit ... ou sinon par MP .
Amicalement
Phile




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Guy Martin
Résidents MAURITANIENS
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Masculin Age : 65
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Messages : 1265
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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   19.08.14 20:31

Je suis entré au Maroc de nombreuses fois avec des véhicules aux immatriculations exotiques

Carte grise étrangère au nom de l'ancien propriétaire et certificat de vente à mon nom.
Les numéros d'immatriculation correspondaient bien sur à la carte grise mais ils étaient tapés sur une plaque française.
Les assurances étaient françaises


Le plus souvent carte grise allemande, parfois belge.... et même une fois de Lituanie
Tout dépendait de l'endroit d'ou provenait le véhicule que j'utilisais pour me rendre en Mauritanie, comme je laisse le véhicule sur place je ne prends pas la peine de le faire immatriculer à mon nom.
Je n'ai jamais eu de problème d'entrée au Maroc à cause de ces immatriculations

Une fois même j'avais un 4x4 immatriculé en Mauritanie, en fait j'étais revenu en France avec un 4x4 , je l'ai utilisé pour m'amuser un peu et des salons de 4x4 et je suis retourné en Mauritanie.


Stand au salon du 4x4 à Aubenas sous tente mauritanienne

Les cartes grises anglaises sont très faciles à obtenir m^me pour des véhicules n'ayant jamais été en Angleterre, bien souvent ce sont des véhicules venant des Etats Unis et bien galère à immatriculer en France, il faut faire une Réception à Titre Isolé (RTI) auprès de administration, pour immatriculer en France, véritable parcours du combattant si le véhicule est en plus poids lourd.

J'ai en France un 4x4 importé des USA immatriculé en Angleterre, je l'ai payé une poignée de figues car le propriétaire français qui avait utilisé l'artifice de l'immatriculation anglaise en attendant d'essayer de l'immatriculer en France avait ensuite perdu la carte grise anglaise.
Donc immatriculation anglaise sur la plaque mais plus de carte grise et extrêmement difficile d'obtenir un duplicata de l'administration anglaise.

Guy.


Dernière édition par Guy Martin le 20.08.14 11:34, édité 1 fois
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vasquezapone
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Masculin Inscrit le : 04/07/2014
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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   20.08.14 10:28

et bien voici une réponse qui me parait convenir. Je suis propriétaire du véhicule, sa carte grise est à mon nom, mais seules les adresses de mon passeport et carte d'identité sont différentes de la carte grise. Donc à priori ça doit passer.
Merci pour ces renseignements A bientôt... 
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claude91
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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   20.08.14 19:08

Bonsoir

Je ne suis pas sur que , même si la réponse de Guy te convienne , elle soit vraiment en accord avec la loi
Voir http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F12118.xhtml

Et un article trouvé sur le net http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20992.xhtml

Voir également ces trois ligne :
Citation :
Conduire avec une plaque d'immatriculation étrangère | Permis étranger
Immatriculer son véhicule à l’étranger.

Afin d’immatriculer votre véhicule à l’étranger vous devez résider dans le pays en question durant une période minimale de 6 mois (185 jours). Passé les 6 mois, les autorités considéreront que votre résidence principale se situe dans le pays dans lequel vous avez passé la moitié d’une année.



Amicalement
Claude

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dede17
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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   21.08.14 12:20

Parfaitement d'accord avec Claude. Ce sont des "bidouillages" effectuées lorsqu'un véhicule n'est pas immatriculable en France pour diverses raisons.
Tu devrais poser la question aux douanes marocaines sinon, à mon humble avis, tu prends un risque
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Guy Martin
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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   24.08.14 15:23

@claude91 a écrit:
Je ne suis pas sur que , même si la réponse de Guy te convienne , elle soit vraiment en accord avec la loi


Claude91 n'est pas sur que ma réponse, concernant le fait d'entrer au Maroc avec un véhicule propriété d'un français résident en France au volant d'un véhicule immatriculé dans un pays étranger, soit en accord avec la loi.
Quelle loi... on ne sait pas trop laquelle il évoque, la loi française ou la loi marocaine... qui sont bien évidement différentes
En ce qui concerne la loi française, c'est tout à fait possible en règle avec la loi de rouler en France avec un véhicule que l'on vient d'acheter à l'étranger en attendant de l'immatriculer en France.
La possibilité de rouler ainsi pendant un mois est mentionnée sur le quitus fiscal, document remis par les services des impôts.
En ce qui concerne la loi marocaine, j'avoue que je n'en connais pas les détails, mais bien évidement un résident étranger, touriste est certainement bien évidement admis à rouler au Maroc avec son véhicule immatriculé à l'étranger, France ou ailleurs. D'ailleurs chaque année il y aurai d’après le ministère du tourisme marocain prés de 50000 camping-caristes chaque année....


Guy


.
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claude91
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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   25.08.14 21:31

Bonsoir

@Guy Martin a écrit:
La possibilité de rouler ainsi pendant un mois est mentionnée sur le quitus fiscal, document remis par les services des impôts.


Je suis ravi de voir que tu n'explique plus que l'on peux "passer a travers les mailles du filet" en prenant modele sur  tes diverses expérience .
en effet on dispose d'un délai d'un mois pour faire immatriculer un véhicule dans son pays de résidence
donc quand je dit :" soit en accord avec la loi " c'est d'abord la loi Française.
Après il me semble que pour envisager une AT dans un pays étranger il serait bien de se mettre en règle avec les lois de son pays .

Puisque tu nous a fait part de tes expériences , en voici une autre moins chanceuse .

Un copain et collègue de mon fils  a travaillé  en tant que doctorant a l'université de Graz en Autriche pendant 3 ans .
il avait ramené son véhicule de France sans changer la carte grise .

la veille de son  retour en France il a garer ce véhicule devant sa porte sur un stationnement interdit pour charger ses affaires, puis il est allé a la fac pour faire un pot d'adieu a ses collègues .

A son retour la voiture était partie en fourrière ,
le lendemain matin il est aller au bureau de la police payer l'amande pour récupérer son véhicule
Manque de chance il a payer avec sa carte bancaire autrichienne .
de suite il ont donc vu qu'il était résident Autrichien
Nouvelle contravention pour défaut d'immatriculation
ils lui ont demander a voir son permis de conduire :" permis Français  " ce jeune homme aurait du faire changer son permis dans les six mois après son entrée sur le territoire  autrichien
il était donc considérer comme conduisant sans permis et risquait une immobilisation du véhicule .
finalement ils ont téléphoné a son directeur de recherche  qui a expliqué que ce jeune était un brillant chercheur qu'il venait de terminer une thèse remarquable .
il a donc pu repartir avec seulement l’amende de stationnement et défaut de carte grise .
Je crois me souvenirs que ça lui a couté ,pour les deux amendes 650 €
Cela donne a réfléchir


Amicalement
Claude



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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   25.08.14 22:22

le contrôle des résidents conduisant un véhicule immatriculé à l'étranger, surtout hors UE, c'était une partie de mon travail, et quand on en prenait un, ça lui faisait très mal au porte monnaie Rire



le plus gros problème des gens sincères, c'est de croire que les autres le sont aussi!!!!!
« Un ami, c'est quelqu'un qui vous connaît bien, et qui vous aime quand même. »
si vous voulez des renseignements sur l'Amicale, vous pouvez me contacter en MP
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la caravane
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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   01.11.14 1:27

@vasquezapone a écrit:
et bien voici une réponse qui me parait convenir. Je suis propriétaire du véhicule, sa carte grise est à mon nom, mais seules les adresses de mon passeport et carte d'identité sont différentes de la carte grise. Donc à priori ça doit passer.
Merci pour ces renseignements A bientôt... 
bonsoir,

les papiers du véhicule sont en principe enregistrés
au nom d'une "LTD" société  de droit anglais, il est tout a fait légal
de conduire et de passer les frontières avec , comme un vehicule de location.
ce genre de cc ne disposant pas de certificat conformité européen , hormis
un passage par la DRIR, long compliqué et très cher... la solution uk est
la seule alternative legale.

A bientôt...
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vasquezapone
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Masculin Inscrit le : 04/07/2014
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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   01.11.14 10:07

C'est donc ce que j'ai fait: une immatriculation UK à mon nom avec une adresse en Angleterre.
Impensable de passer à la DRIRE ( DRAE) pour une homologation française ( looby des constructeurs français) bien que l'UE ait donné la possibilité de rouler avec ces véhicules.
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Masculin Inscrit le : 15/10/2014
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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   01.11.14 12:24

@vasquezapone a écrit:
C'est donc ce que j'ai fait: une immatriculation UK à mon nom avec une adresse en Angleterre.
Impensable de passer à la DRIRE ( DRAE) pour une homologation française ( looby des constructeurs français) bien que l'UE ait donné la possibilité de rouler avec ces véhicules.
bonjour,

pour rouler avec un cc us, immatriculé en France il faut passer
par un intermédiaire spécialise dans les homologations a titre isolé,  selon le véhicule 5000 a 10000e voir +..... Y a un PB....

A bientôt...
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MessageSujet: Re: At d'un véhicule immatriculé en angleterre   Aujourd'hui à 10:50

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