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 [Formalités/Pers, Véhic] Déclaration en douane (D16ter) de plusieurs véhicules

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Chamois
Administrateur
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Féminin Age : 74
Inscrit le : 29/10/2008
Messages : 18066
Ville/Région : LOT 46 (Quercy / Occitanie)

MessageSujet: [Formalités/Pers, Véhic] Déclaration en douane (D16ter) de plusieurs véhicules   31.10.13 9:01

Bonjour à tous.

Une même personne peut-elle déclarer plusieurs véhicules à son nom (CC, scooter, moto, voiture..) ?
Les différents témoignages de nos membres sembleraient indiquer que cela dépend du bon vouloir des douaniers...  Je me demande ? 
Suite à des questions récurrentes sur ce sujet, Nicole33 a posé directement la question à l'administration des Douanes, ici : http://www.douane.gov.ma/web/16/76#http://www.douane.gov.ma/contact/?
Pour contacter le service :




Voici la réponse (officielle) qu'elle a reçue hier :




Bonne journée à tous ! Super content ! 

PS : merci, Nicole, pour cette démarche auprès des services compétents, afin d'éclairer tous nos membres sur la question.


 





Dernière édition par Chamois le 05.06.18 21:49, édité 1 fois
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amgoun
Fourgon Aménagé
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Masculin Inscrit le : 15/07/2008
Messages : 56
Ville/Région : Coarraze

MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Déclaration en douane (D16ter) de plusieurs véhicules   02.04.14 19:18

Bonsoir. Cela répond malheureusement à la question que je posais hier sur ce forum... Vu que je pars seul je ne sais pas si je prends pas le risque de me voir refoulé à la frontière !  Y a un PB....  Non !
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Nicole 33
COMITE de GESTION du FORUM
COMITE de GESTION du FORUM
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Féminin Age : 72
Inscrit le : 07/12/2005
Messages : 7288
Ville/Région : Sainte Foy la Grande Gironde

MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Déclaration en douane (D16ter) de plusieurs véhicules   02.04.14 19:33

Bonsoir amgoun

Tu peux lire CECI et tu auras des retours d'expériences!
ensuite à toi de décider!
Nicole
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michel62
CAMPING CARISTE
CAMPING CARISTE


Masculin Inscrit le : 01/04/2014
Messages : 11
Ville/Région : langres

MessageSujet: camping car   26.04.14 19:42

Bonsoir

merci pour les réponses
mais je suis seul et donc un problème


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claude91
MODERATEUR
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Masculin Age : 70
Inscrit le : 26/11/2005
Messages : 12204
Ville/Région : SUD ESSONNE

MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Déclaration en douane (D16ter) de plusieurs véhicules   27.04.14 21:19

Bonsoir Michel

Tout dépends de la cylindré de ton scooter
si c'est un 50 cc tu n'as pas de D16 ter a faire

S'il est plus puissant tu écris a la direction des douanes a cette adresse http://www.douane.gov.ma/web/16/76#http://www.douane.gov.ma/contact/?


il y a de forte chance qu'ils te réponde que pour ton scooter c'est possible
tu imprime la réponse et la présente aux douaniers en cas de problème


Amicalement
Claude

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michel62
CAMPING CARISTE
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Masculin Inscrit le : 01/04/2014
Messages : 11
Ville/Région : langres

MessageSujet: douane   28.04.14 8:36

bonjour 
je vien de faire une demande au douane pour ce scooter qui est un 125cm3 et si je ne peu le faire suivre avec moi je ne profiterai pas de ce séjour
je crois comprendre que sans moyen de transport sur place c est dur 
cordialement
michel62
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aldo35
Administrateur
Administrateur
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Masculin Age : 76
Inscrit le : 18/12/2009
Messages : 6801
Ville/Région : Morbihan (56)

MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Déclaration en douane (D16ter) de plusieurs véhicules   28.04.14 9:14

Bonjour
En principe il n'y aura pas de problème, si tu as une carte grise , il te suffit de remplir une fiche D 16 ter pour le passage de la frontière, comme pour un véhicule normal.
mais il ne faut surtout pas te priver d'un séjour à cause de ton scooter
car sur place tu as tous les moyens de transport qui te permettront de te déplacer.
le petit taxi pour la ville, le bus, le train,et même le quad pour les balades sur les pistes
tu peux aussi louer une voiture ou un 4x4 si tu le veux.
je vais au Maroc depuis plusieurs années, je n'ai jamais rencontré de difficulté pour me déplacer.
il faut bien te dire qu'il y a, chaque année, des centaines de camping caristes, qui voyagent sans moyen annexe de locomotion.
je pense que tu peux préparer ton séjour, tu l'auras cette autorisation.
Bonne journée
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J momoye 11
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Déclaration en douane (D16ter) de plusieurs véhicules   05.06.18 17:39

Bonjour
Une petite info au sujet du D16 Ter, il est demandé le type/modèle, le modèle c'est OK mais le type c'est tout un tas de chiffres et lettres sur ma carte grise et tout n'y rentre pas Y a un PB..... Pour être déjà allé deux fois au Maroc, je cale à cette rubrique . Faut-il mettre les deux ou uniquement le modèle.
Merci de votre aide pour cette remise en mémoire et oui les 20 ans sont loin Pas Bon, erreur Rire.
Bien Amicalement
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claude91
MODERATEUR
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Déclaration en douane (D16ter) de plusieurs véhicules   05.06.18 18:10

Salut Jeannot

Je viens de regarder c'est bien le type qu'il faut rentrer
effectivement sur la D16 ter on ne peux rentrer que 14 chiffres

Sur la carte grise de mon CC qui est un ancien modèle a 2 volets ça rentre sans probleme
sur la carte grise de ma moto qui est un modèle 3 volets tout ne rentrerais pas
Pourtant j'ai déjà rempli en ligne des D16ter pour cette moto mais je ne me rappelle plus comment j'avais fait
Ne t'inquiete pas , tu présente tes papiers à Gutierrez il te fera cela gratuitement comme il le fait pour tous .


Amicalement
Claude

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J momoye 11
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Déclaration en douane (D16ter) de plusieurs véhicules   05.06.18 18:15

Bonjour Claude
OK je te remercie mais c'est quand même bizarre.
Amicalement
Bonne soirée.
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MessageSujet: Re: [Formalités/Pers, Véhic] Déclaration en douane (D16ter) de plusieurs véhicules   

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