Découverte du Maroc en camping-car

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Découverte du Maroc en camping-car
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Découverte du Maroc en camping-car

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Nous nous retrouverons à DUSSAC (24)
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 Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?)

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AuteurMessage
BAKANOU
CAMPINGS MAROCAINS
CAMPINGS MAROCAINS
BAKANOU

Masculin Inscrit le : 14/01/2013
Messages : 55
Ville/Région : Agadir

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MessageSujet: Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?)   Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?) Icon_minitime17.04.13 11:12

Bonjour à tous

Depuis l’ouverture de BAKANOU nous avons entendus, mon épouse et moi, beaucoup d’informations véhiculées par les clients qui nous ont fait l’honneur de passer un séjour au camping BAKANOU, situé sur la route de TIFNIT pour ceux qui ne le connaisse pas encore.

Certaines informations étaient vraies « INFO », d’autres fausses « INTOX ».

Les sujets pouvant être intéressants pour certains et polémiques pour d’autres. Je pense qu’il est bon d’en faire profiter tous le monde et peut être que cela évitera, un jour, à l’un d’entre vous de faire une erreur.

Donc dans un premier temps, je pose la question.

Dans un deuxième temps, nous attendons vos réactions.

Dans un troisième temps, je vous donne ma version et (ou) mon expérience.

Commençons

Entendu :
« Obligation d’avoir un partenaire Marocain pour constituez une société (SARL, SA, etc). »

INFO ? INTOX ?

Salutations
Portez vous bien
A+
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Nicole 33
COMITE de GESTION du FORUM
COMITE de GESTION du FORUM
Nicole 33

Féminin Age : 75
Inscrit le : 07/12/2005
Messages : 8793
Ville/Région : Sainte Foy la Grande Gironde

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MessageSujet: Re: Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?)   Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?) Icon_minitime17.04.13 11:52


Bonjour

Intox:"L'exception marocaine", par rapport aux autres pays du Maghreb, c'est qu'il n'est pas nécessaire de s'adjoindre un partenaire local. En effet, un étranger peut créer seul son entreprise sans avoir recours à des associés marocains.

C'est ce que tu voulais savoir ou c'est ce que tu veux nous faire savoir?
Tu cherches à vérifier ou à remettre dans le vrai?

Bonne journée à Tifnite (mon coup de cœur en 1983 j'ai appris là à faire des soupes de poissons!)
Nicole
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http://nicole-raconte.over-blog.com/
les4quatreuxdusoleil
Voyageur en 4 X 4
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Féminin Inscrit le : 11/12/2011
Messages : 552
Ville/Région : BASTIA

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MessageSujet: Re: Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?)   Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?) Icon_minitime17.04.13 11:58

Bonjour,
je crois que s'agissant des terres agricoles et de leur exploitation, il est nécessaire d'avoir un associé marocain.
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Pascal52
CAMPINGS MAROCAINS
CAMPINGS MAROCAINS
Pascal52

Masculin Age : 58
Inscrit le : 31/08/2010
Messages : 873
Ville/Région : Arfoud Maroc

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MessageSujet: Re: Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?)   Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?) Icon_minitime18.04.13 13:57

Bonjour à toutes et tous,
On peut acheter sans associé marocain de la terre agricole pour la déclassée (passage obligé par la VNA) au profit d'un projet touristique ou autre :
ce projet doit être accepté par les autorités pour débuter la procédure de déclassement du terrain (VNA).

Par contre c'est vrai, on ne peut pas à ma connaissance exploiter des terres agricoles sans associé (comme partout ou presque dans le monde).

Sinon les propos de Nicole sont exacts.
Bonne fin de journée,
Cordialement,
Pascal
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http://www.tifina-maroc.com
BAKANOU
CAMPINGS MAROCAINS
CAMPINGS MAROCAINS
BAKANOU

Masculin Inscrit le : 14/01/2013
Messages : 55
Ville/Région : Agadir

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MessageSujet: Re: Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?)   Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?) Icon_minitime18.04.13 16:19

bonjour à tous
D’après vos réponse, je suis très étonné d'entre encore des INTOX.
Donc Intox pour la demande
INFO pour la réponse ."L'exception marocaine", par rapport aux autres pays du Maghreb, c'est
qu'il n'est pas nécessaire de s'adjoindre un partenaire local. En effet,
un étranger peut créer seul son entreprise sans avoir recours à des
associés marocains."


"Par contre c'est vrai, on ne peut pas à ma connaissance exploiter des
terres agricoles sans associé".


Intox: Vous pouvez louez une parcelle et l'exploiter sans associés Marocain.

"On peut acheter sans associé marocain de la terre agricole pour la
déclassée (passage obligé par la VNA) au profit d'un projet touristique
ou autre "

VNA : Vocation Non Agricole.
A la fin de la procédure, vous recevez une VNA provisoire (pour un délai de 2 ans renouvelable) qui sera transformée en définitive quand votre projet sera terminé.
Dans le cas contraire, la parcelle est reversée au patrimoine de l'état.
La VNA est attribuée pour un projet (déposé) et pour un demandeur (personne physique ou morale), (pas de transformation destination, pas de revente).

"On peut acheter sans associé marocain de la terre agricole "
Très intéressante remarque, mais intox :
Au Maroc, tous les
terrains situés en dehors d’une « zone urbaine » sont considérés
comme « zone agricole ».
La constitution Marocaine interdit à une
personne « morale ou physique » d’acquérir un terrain agricole. Donc retour à la case VNA.

Ce qui est très drôle car:
Très peu de terrains au Maroc bénéficient d'un "Titre Foncier" (régime Européen et français en particulier) et incontestable.
Vous ne pouvez acquérir que des parcelles ayant un titre foncier.
Tous ce qui n'est pas titré et sous le régime Musulman (Melk).
Un étranger n'est plus autorisé à acquérir un immeuble (terrain bâti ou non bâti) chez un adoul (notaire musulman).

Résultats, pour acquérir au Maroc : Vous faite votre demande de VNA (dossier à la Wilaya de votre région).
Le terrain est titré, pas de problèmes.
Le terrain n'est pas titré: Demande de VNA avec un compromis de vente (clauses d'annulation) et vous déposer une réquisition à la foncière.

Vous prenez patience.
Surtout n'oubliez pas de déclarer et de régler aux impôts votre acquisition.

Je ne sais pas si j'ai été claire!!!!!
Mais sachez que la loi Marocaine est très claire.

N’écoutez jamais les chauffeurs de taxi ou (et) leurs cousins.

Portez vous bien.
Salutations
Jean Christophe
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MessageSujet: Re: Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?)   Question sur : INFO ou INTOX (Partenaire Marocain?) Icon_minitime

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