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 D16 ter en ligne : rubrique Genre

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AuteurMessage
Pit38f
Voyageur en Fourgon Aménagé
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Masculin Inscrit le : 06/01/2013
Messages : 19
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MessageSujet: D16 ter en ligne : rubrique Genre   08.01.13 16:51

Bonjour.

Je ne sais si nous passerons par Guttierez (ou s'il remplit toujours cet imprimé à la place de ses clients), donc je pose la question, n'ayant pas trouvé la réponse tant en parcourant les titres de la rubrique Frontière, Douanes, Formalités qu'en regardant l'aide en ligne de Miss Chamois sur le formulaire D16 Ter en ligne.

Ayant un fourgon aménagé camping-car (pour lequel la carte grise indique, à la ligne J, la mention M1 suivi de VASP Caravane), que dois-je mettre dans la rubrique Genre de l'imprimé: Camping-Car ou Fourgon.

M1 en Europe voulant dire Camping-Car Motorhome, j'aurais tendance à mettre Camping-Car.

Cela peut-il avoir une incidence ultérieurement ?
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Nicole 33
MEMBRE d'HONNEUR du FORUM
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Nicole 33

Féminin Age : 73
Inscrit le : 07/12/2005
Messages : 7762
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MessageSujet: Re: D16 ter en ligne : rubrique Genre   08.01.13 16:57

Bonjour

Je mettrai camping car puisqu'il est homologué M1 c'est à dire CCar!

fourgon pourrait prêter à confusion avec véhicule utilitaire soumis à des règlementations particulières!
Nicole
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http://nicole-raconte.over-blog.com/
Pit38f
Voyageur en Fourgon Aménagé
Voyageur en Fourgon Aménagé


Masculin Inscrit le : 06/01/2013
Messages : 19
Ville/Région : Isère

MessageSujet: Re: D16 ter en ligne : rubrique Genre   08.01.13 18:32

Re.

Ben dis donc, ça répond vite sur ce forum.
..............

Merci, une petite Fleur pour Nicole !
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MessageSujet: Re: D16 ter en ligne : rubrique Genre   

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