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 D16 TER pour CC, quad et remorque ?

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vascon
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Masculin Age : 73
Inscrit le : 24/02/2008
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MessageSujet: D16 TER pour CC, quad et remorque ?   Lun 10 Déc 2012 - 13:10

Bonjour,

Cette année sera la première fois ou j'amène un quad, sur remorque

pour les documents : dois-je faire figurer au stylo le quad avec immatriculation sur la meme feuille que le camping car ? et pour la remorque ? Les trois sur la même feuille ? merci pour ceux qui sont passé avec 3 immatriculations de m'indiquer la marche à suivre.

Bien cordialement,


Dernière édition par Chamois le Lun 10 Déc 2012 - 15:00, édité 1 fois (Raison : Nouveau Sujet spécifique à ce cas, créé pour assurer une bonne lisibilité du form.)
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bedaouix
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Masculin Inscrit le : 10/04/2011
Messages : 275

MessageSujet: Re: D16 TER pour CC, quad et remorque ?   Lun 10 Déc 2012 - 13:16

Bonjour,

S'il y a 3 véhicules différents , qui rentrent dans le cadre de l' importation temporaire, 3 formulaires D16
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vascon
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Masculin Age : 73
Inscrit le : 24/02/2008
Messages : 304
Ville/Région : Midi Pyrénées

MessageSujet: Re: D16 TER pour CC, quad et remorque ?   Lun 10 Déc 2012 - 13:24

Merci Bédaouix,

Et si la remorque fait moins de 500 kg avec la même immatriculation que le CC donc sans carte grise comment la faire figurer ?
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bedaouix
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Masculin Inscrit le : 10/04/2011
Messages : 275

MessageSujet: TEMP   Lun 10 Déc 2012 - 14:26

Tu prépares d'avance les 2 formulaires pour le CC et le quad, puisque c'est sur, et ce sera cela de fait, et sur place, le douanier te donnera ou pas le formulaire à remplir pour la remorque, c'est même pas la peine de lui demander, il saura.

C'est pas grave du tout, la moitié des gens débarquent sans avoir préimprimé leurs déclarations sur internet et cela se passe toujours bien.
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MessageSujet: Re: D16 TER pour CC, quad et remorque ?   Aujourd'hui à 10:53

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