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 D16 TER pour CC, quad et remorque ?

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2 participants
AuteurMessage
vascon
Camping-cariste
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vascon


Masculin Age : 78
Inscrit le : 24/02/2008
Messages : 312
Ville/Région : Midi Pyrénées

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MessageSujet: D16 TER pour CC, quad et remorque ?   D16 TER pour CC, quad et remorque ? Icon_minitime10.12.12 12:10

Bonjour,

Cette année sera la première fois ou j'amène un quad, sur remorque

pour les documents : dois-je faire figurer au stylo le quad avec immatriculation sur la meme feuille que le camping car ? et pour la remorque ? Les trois sur la même feuille ? merci pour ceux qui sont passé avec 3 immatriculations de m'indiquer la marche à suivre.

Bien cordialement,


Dernière édition par Chamois le 10.12.12 14:00, édité 1 fois (Raison : Nouveau Sujet spécifique à ce cas, créé pour assurer une bonne lisibilité du form.)
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bedaouix
A définir
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Masculin Inscrit le : 10/04/2011
Messages : 274

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MessageSujet: Re: D16 TER pour CC, quad et remorque ?   D16 TER pour CC, quad et remorque ? Icon_minitime10.12.12 12:16

Bonjour,

S'il y a 3 véhicules différents , qui rentrent dans le cadre de l' importation temporaire, 3 formulaires D16
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vascon
Camping-cariste
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vascon


Masculin Age : 78
Inscrit le : 24/02/2008
Messages : 312
Ville/Région : Midi Pyrénées

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MessageSujet: Re: D16 TER pour CC, quad et remorque ?   D16 TER pour CC, quad et remorque ? Icon_minitime10.12.12 12:24

Merci Bédaouix,

Et si la remorque fait moins de 500 kg avec la même immatriculation que le CC donc sans carte grise comment la faire figurer ?
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bedaouix
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Masculin Inscrit le : 10/04/2011
Messages : 274

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MessageSujet: TEMP   D16 TER pour CC, quad et remorque ? Icon_minitime10.12.12 13:26

Tu prépares d'avance les 2 formulaires pour le CC et le quad, puisque c'est sur, et ce sera cela de fait, et sur place, le douanier te donnera ou pas le formulaire à remplir pour la remorque, c'est même pas la peine de lui demander, il saura.

C'est pas grave du tout, la moitié des gens débarquent sans avoir préimprimé leurs déclarations sur internet et cela se passe toujours bien.
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MessageSujet: Re: D16 TER pour CC, quad et remorque ?   D16 TER pour CC, quad et remorque ? Icon_minitime

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