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 Tout savoir sur les FORMALITES au passage de la DOUANE

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Chamois
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MessageSujet: Tout savoir sur les FORMALITES au passage de la DOUANE   16.09.12 0:17




Pour rentrer au Maroc, il est nécessaire d'avoir un passeport en cours de validité, mais pas besoin de visa préalable.
Avant d'effectuer les formalités de police, il faut remplir pour chaque personne une fiche de police, cartonnée, intitulée "Entrée", fiche qui ressemble à ceci :


Cette fiche vous sera remise par le vendeur de billets (Agence Gutierrez, par exemple) ou encore à l'accueil, à bord de votre ferry (en cas de longue traversée : SETE ou BARCELONE / TANGER ou encore ALGESIRAS / TANGER).
Sur cette fiche, votre destination au Maroc est la première étape de votre circuit.
Une fois cette fiche remplie, vous la présenterez à la police (frontière marocaine) avec votre passeport pour le visa.
La date d'entrée au Maroc et le lieu seront tamponnés sur votre passeport.
Un conseil : Pensez à vérifier que ces informations sont bien lisibles !
Si vous prenez un ferry (longue traversée), cette formalité doit se faire sur le bateau avant de débarquer.

Remarque : à la sortie du territoire, vous remplirez une fiche identique intitulée "Sortie".


Les deux fiches "Entrée" et "Sortie" vous seront remises en même temps à l'entrée.

flèche clignotante Il ne faut pas confondre ces deux fiches de police "Entrée" et "Sortie" du royaume marocain, à remettre à la police lors du passage de la frontière, avec celle qui peut vous être réclamée lors de contrôles routiers (à l'intérieur du pays)

Cette dernière (pour contrôle routier) est disponible en téléchargement dans la rubrique TELECHARGEMENT de FICHIERS

Rappel : si vous rencontrez un PB d'affichage du lien ci-dessus... il suffit dans votre "Profil" => "Préférences" de cocher la case "OUI" sur la ligne "Toujours autoriser le HTML" puis de "Enregistrer".

Qu'est-ce que le numéro d'identification ou de séjour ?

Si vous êtes déjà allé au Maroc, au moins une fois, vous trouverez en feuilletant votre passeport, un numéro tamponné composé de six chiffres et deux lettres, c'est votre N° d'identification.
Si vous n'y êtes jamais allé, un numéro vous sera attribué lors de la première entrée.
Un conseil : vérifiez qu'il soit bien lisible, sinon il pourra devenir source d'erreurs et donc… d'ennuis futurs.
Vous en aurez besoin pour remplir le document concernant votre véhicule.
Il restera valable pour tous vos voyages au Maroc, durant la validité de votre passeport.





flèche clignotante Il faut s'être acquitté des formalités de police avant d'effectuer les formalités douanières.

Vous devez être en possession de votre permis (rose, français), votre carte verte d'assurance et la carte grise du véhicule. Il n'y a pas besoin d'autres documents, sauf si vous n’êtes pas propriétaire du véhicule (location ou prêt).

Il faut remplir la fameuse demande d’Admission Temporaire ou "AT" référencée par le service des douanes en tant que formulaire D16 ter, par laquelle vous vous engagez à ressortir votre véhicule du Maroc avec vous.
Pas question donc de vendre votre véhicule sur place et... de remonter en avion pour quitter le Maroc !
Le D16 ter est un formulaire en 3 exemplaires. Une fois rempli, vous le donnerez avec votre carte grise, à un douanier qui contrôle et vise votre D16 ter. Il vous rend 2 exemplaires.
Un conseil : ne les perdez surtout pas, ils seront exigés à la sortie du territoire. (A conserver avec la fiche de police de "Sortie" et le billet Retour)

Un seul conducteur peut passer un seul véhicule + une remorque + une moto ou un quad, pas plus... La moto ou le quad sont portés sur le même D16 ter que le véhicule car ils sont considérés comme un chargement.

Rappel : si vous rencontrez un PB d'affichage du lien ci-dessus... il suffit dans votre "Profil" => "Préférences" de cocher la case "OUI" sur la ligne "Toujours autoriser le HTML" puis de "Enregistrer".



Il n'y a pas de formalités particulières à accomplir au moment du passage de la douane.
Mais, vous devez être en mesure de fournir certains documents concernant votre animal, si on vous les demande, notamment et surtout au retour, à l'entrée en Espagne (CEUTA ou BARCELONE) ou en France (SETE).

Rappel : si vous rencontrez un PB d'affichage du lien ci-dessus... il suffit dans votre "Profil" => "Préférences" de cocher la case "OUI" sur la ligne "Toujours autoriser le HTML" puis de "Enregistrer".



Si vous le souhaitez, vous pouvez télécharger tout le document d'information précédent au format ".PDF"

Fichiers joints
FORMALITES frontière post-it.pdf
Tout savoir sur les FORMALITES au passage de la DOUANE (format ".PDF")
Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.
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Dernière édition par Chamois le 04.11.12 16:28, édité 3 fois
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