Découverte du Maroc en camping-car

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 Formalités : la douane et votre véhicule (AT)

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Chamois
Administrateur
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Chamois

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MessageSujet: Formalités : la douane et votre véhicule (AT)   Formalités : la douane et votre véhicule (AT) Icon_minitime13.09.12 16:35

Dernière mise-à-jour le 01/01/2019

Attention ! ...... Attention !


Depuis ce jour (01/01/2019), vous n'avez plus à fournir à la douane, le document D16 Ter préalablement rempli par vos soins.

Il suffit de présenter au service de douane, la carte grise du véhicule à importer temporairement.
On vous remettra un document rempli, daté et tamponné.
Pensez à bien vérifier la date à laquelle vous êtes tenus de ressortir du territoire...

***********************************************



Formalités : la douane et votre véhicule (AT) Pour_d10

Remarque : Ce document a été élaboré à partir des informations du site officiel de la douane marocaine.

En tant que personne ayant sa résidence habituelle à l'étranger (touriste étranger, etc.) venant séjourner temporairement au Maroc avec votre véhicule, vous pouvez importer votre véhicule personnel en suspension des droits et taxes d'importation et ce, sous le régime de l'Admission Temporaire (AT).


Quels sont les types de moyen de transport concernés ?

        => voiture particulière de tourisme (y compris voiture de location et taxis) immatriculée à l'étranger dans une série normale ou provisoire;
        => véhicule utilitaire léger du genre fourgon, fourgonnette, camionnette
        => camping car
        => scooter, motocyclette avec ou sans side-car dont la cylindrée est supérieure à 50 cm3.
        => Vous pouvez également importer temporairement sous le même régime de l'AT, un jet ski ou un quad. (pour usage strictement personnel)


Comment bénéficier du régime de l'AT ?

        => Vous êtes tenu de souscrire une déclaration d'Admission Temporaire (AT) pour votre véhicule immatriculé à l'étranger avant votre arrivée au Maroc et ce, via le portail Internet de l'Administration des Douanes (voir le lien plus bas)

        => Le régime de l'AT, applicable à votre véhicule personnel, vous sera accordé, en votre qualité de touriste étranger, pour une durée maximum de :

                Main index six (06) mois maximum, par année civile, à consommer de manière continue ou fractionnée, sans possibilité de prolongation, s'il s'agit d'un véhicule de tourisme (y compris les camping-cars) ou d'une moto.

                Main index trois (03) mois par année civile à consommer de manière continue ou fractionnée, pour les véhicules utilitaires légers (genre fourgonnettes ou camionnettes entièrement carrossées mais dépourvues de vitres latérales et non équipés de sièges arrières) utilisés à des fins purement touristiques (usage commercial exclu)


Comment souscrire la déclaration d'admission temporaire de son véhicule ?

Depuis le 01/01/2019, l'imprimé de demande d'autorisation d'Admission temporaire de véhicule encore appelée "AT" vous est fourni par les services douaniers lors du passage en douane à l'entrée au Maroc, sur présentation :

...... => d'une pièce prouvant votre identité et votre statut de résident à l'étranger (passeport)

...... => d'un document justifiant la détention légale du véhicule :
............ Main index l’original du certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule
............ Main index si vous n'êtes pas le propriétaire du véhicule : vous devez fournir également :
............... Etoile rouge soit la procuration du propriétaire du moyen de transport (cas de prêt d'un véhicule appartenant à une tierce personne). La procuration est soit dûment légalisée par les autorités locales du lieu de résidence à l'étranger du propriétaire du véhicule (Mairie, Police ou Gendarmerie, pour la FRANCE), soit visée par le consulat marocain dans le pays de résidence.
............... Etoile rouge soit le contrat de location précisant l'approbation de la société locatrice à ce que le véhicule en question soit introduit au Maroc.

...... => l'assurance couvrant le territoire marocain. Si votre assurance (carte verte) ne couvre pas le territoire marocain, vous pouvez souscrire une assurance frontière auprès des guichets ouverts à cet effet aux postes et bureaux frontières.

l'Administration des DOUANES Marocaines a écrit:
Déclaration d'un véhicule (D16Ter)

Avis aux voyageurs non résidents au Maroc

A compter du 1er janvier 2019, les personnes ayant leur résidence habituelle à l’étranger et venant séjourner temporairement au Maroc sont dispensées de la souscription des déclarations écrites selon les modèles D 16bis et D 16ter pour les véhicules automobiles et D 716 pour les bateaux de plaisance et autres engins nautiques.

Ainsi, l’admission temporaire (AT) de ces moyens de transport sera prise en charge directement sur le système informatique BADR par les services douaniers aux bureaux d’entrée , sur la base des documents présentés par le voyageur (passeport valide, certificat d’immatriculation du moyen de transport, procuration en cas d’importation par une tierce personne, contrat de location….).

En cas d’éligibilité au régime de l’AT, les services aux bureaux d’entrée délivrent aux voyageurs un document imprimé du système pour le présenter à l’occasion de tout contrôle sur le territoire national.

Pour plus d'informations, veuillez nous contacter via le lien suivant http://www.douane.gov.ma/reclamations ou par téléphone aux numéros suivants : 0537579223/27/28.

Attention !

Très important !

flèche clignotante Avant de quitter la douane (à l'entrée au Maroc) pensez à bien vérifier la date de fin de validité qui a été apposée sur l'AT du véhicule !!
Nos membres nous ont signalé quelques erreurs... ayant entraîné par la suite, bien des complications pour eux...

Que faire au retour ?

Pour sortir du territoire marocain, vous devrez impérativement fournir aux services douaniers, l'exemplaire (Feuille blanche) de l'AT.
Il vous sera rendu, tamponné, indiquant, outre la date d'entrée, également la date de sortie du véhicule.

Il est vivement conseillé de conserver très soigneusement cet exemplaire de l'AT, jusqu'à votre prochaine entrée au Maroc.
En effet, c'est le seul document attestant que vous êtes bien ressorti avec votre véhicule, lors de votre dernier séjour...


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