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 Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule

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cocotier
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Masculin Inscrit le : 25/06/2012
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MessageSujet: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   26.06.12 12:41

Bonjour à tous,
J'ai chercher partout et je ne trouve pas de réponse à mes questions, je suis sur qu'un de vous pourra me répondre.
Sur le formulaire de douane à remplir en ligne il est écrit dans la rubrique nom :

Propriétaire (Conducteur) ... Hors c'est mon amie la propriétaire mais c'est moi le conducteur ?
Je vais mettre le nom de mon amie, mais est ce que ça vas être un problème si c'est moi qui suis au volant en passant la douane ?
Ensuite quel différences font les Marocains entre fourgon et fourgonnette ?
Et pour finir la rubrique identifiant je ne sais pas se qu'il faut mettre là et c'est obligatoire?Je vous remercie pour vos lumières
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s150
RESIDENT au MAROC
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Masculin Inscrit le : 14/02/2012
Messages : 4685
Ville/Région : Salé (Maroc)

MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   26.06.12 13:34

bonjour
et voila !
Démarche à suivre

Pour souscrire votre déclaration d'admission temporaire "D16 ter" via Internet, il vous suffit de procéder comme suit :
  • A partir de l'étranger, connectez-vous au portail Internet de la Douane : www.douane.gov.ma
  • Accédez aux services en ligne, rubrique « Déclaration d'un véhicule immatriculé à l'étranger (D16Ter) »
  • Saisissez et imprimez le formulaire en ligne (prévoir une feuille format A4 au moment de l'impression du formulaire qui est composé de 3 exemplaires)
Les trois exemplaires de la déclaration d'Admission Temporaire "D16 ter" imprimés et signés par vos soins doivent être présentés, à l'agent douanier à bord du bateau qui vous transporte vers le Maroc ou au bureau douanier d'entrée (aux frontières), accompagnés de :
  • pièces prouvant votre identité et votre statut de résident à l'étranger (passeport, etc.)
  • documents justifiant la détention légale du véhicule :
    • - originale du certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule
    • - procuration du propriétaire du moyen de transport (cas d'importation d'un véhicule appartenant à une tierce personne). La procuration est soit dûment légalisée par les autorités locales du lieu de résidence à l'étranger du propriétaire de la voiture, soit visée par le consulat marocain dans le pays de résidence.
    • - contrat de location précisant l'approbation de la société locatrice à ce que le véhicule en question soit introduit au Maroc.
  • l'assurance couvrant le territoire marocain. Si votre assurance (carte verte) ne couvre pas le territoire marocain, vous pouvez souscrire une assurance frontière auprès des guichets ouverts à cet effet aux postes et bureaux frontières.
A votre arrivée au Maroc, le service douanier du bureau d'entrée procédera au visa de votre déclaration d'AT et fixera la date de validité de séjour de votre véhicule sous ledit régime.
et encore
http://www.douane.gov.ma/web/guest/D16ter#http://www.douane.gov.ma/d16ter/

bonne journée
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Chamois
Administrateur
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Féminin Age : 72
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Messages : 15421
Ville/Région : LOT 46 (Quercy / Midi-Pyrénées)

MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   26.06.12 14:40

@cocotier a écrit:
J'ai chercher partout et je ne trouve pas de réponse à mes questions, je suis sur qu'un de vous pourra me répondre.
Sur le formulaire de douane à remplir en ligne il est écrit dans la rubrique nom :

Propriétaire (Conducteur) ... Hors c'est mon amie la propriétaire mais c'est moi le conducteur ?
Je vais mettre le nom de mon amie, mais est ce que ça vas être un problème si c'est moi qui suis au volant en passant la douane ?

Indiquer le nom du propriétaire figurant sur la carte grise du véhicule, et qui devra impérativement ressortir du territoire avec son véhicule (sauf mise sous scellé de celui-ci pour retour en France en cas d'urgence, tout en abandonnant temporairement son véhicule sur place)

@cocotier a écrit:
Et pour finir la rubrique identifiant je ne sais pas se qu'il faut mettre là et c'est obligatoire?J
C'est le n° qui est apposé sur ton passeport par les douaniers marocains lors de ta 1ière entrée au Maroc.
Si ce n° ne figure pas actuellement sur ton passeport (soit parce que tu n'es jamais allé au Maroc - ce qui n'est pas ton cas - soit parce que ton passeport a été renouvelé depuis ton précédent séjour au Maroc), tu devras attendre ton passage à la douane pour pouvoir renseigner cette rubrique.


 



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jeannine142
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Féminin Age : 63
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MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   27.09.12 22:22

Bonsoir S 150

Pourquoi je ne peux pas ouvrir tes liens ????
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s150
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Masculin Inscrit le : 14/02/2012
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MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   27.09.12 23:10

bonsoir Jeannine
je ne comprend pas ,je viens d'essayer , chez moi ça fonctionne
peut être un problème de navigateur ,je suis avec Mozilla Firefox
Chamoix à mis un lien identique à disposition
bonne soirée
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phile
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Messages : 5145
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MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   27.09.12 23:20

bonsoir;
c'est exact , je ne peux pas l'ouvrir non plus:
PROXY ERROR
Phile
Je me demande ?




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s150
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Masculin Inscrit le : 14/02/2012
Messages : 4685
Ville/Région : Salé (Maroc)

MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   28.09.12 9:01

bonjour
re , ça fonctionne
enfin ici !
http://www.douane.gov.ma/web/guest/particuliers?p_p_id=333_WAR_internetqr_INSTANCE_C4To&p_p_lifecycle=1&p_p_state=normal&p_p_mode=view&p_p_col_id=column-1&p_p_col_count=1&_333_WAR_internetqr_INSTANCE_C4To_com.sun.faces.portlet.VIEW_ID=%2Fqr.jsp&_333_WAR_internetqr_INSTANCE_C4To_com.sun.faces.portlet.NAME_SPACE=_333_WAR_internetqr_INSTANCE_C4To_&cible=55
bonne journée
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jeannine142
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Messages : 539
Ville/Région : ribérac

MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   28.09.12 9:35

Merci S150 , tout fonctionne MERCI encore
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claude91
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MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   28.09.12 16:20

voici la page concerné

http://www.douane.gov.ma/web/16/45#http://www.douane.gov.ma/d16ter/

il suffit de cliquer sur : " Saisie et édition" en haut a gauche de la page pour accéder au formulaire d16ter


Amicalement
Claude

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Chamois
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Messages : 15421
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MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   28.09.12 16:30


Franchement les amis... à quoi ça sert que DUCROS se décarcasse Inerrogation
Pleure

Tout est là !!!!


 



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ofourm
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Messages : 7
Ville/Région : CONDETTE

MessageSujet: date d'entrée au Maroc   11.01.13 18:05

Question : Si l'on veut préparer et imprimer le formulaire D16 à l'avance, on est obligé de mettre une date d'entrée au Maroc.

Cette date a t elle une grande importance ? Doit on la respecter à tout prix ou y a t il une tolérance de quelques jours ?

Comment faites vous ? Cordialement
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claude91
MODERATEUR
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Messages : 8313
Ville/Région : SUD ESSONNE

MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   11.01.13 18:12

@ofourm a écrit:
Question : Si l'on veut préparer et imprimer le formulaire D16 à l'avance, on est obligé de mettre une date d'entrée au Maroc.

Cette date a t elle une grande importance ? Doit on la respecter à tout prix ou y a t il une tolérance de quelques jours ?

Comment faites vous ? Cordialement

Bonjour
non tu n'est pas obligé de saisir la date ,seul les champs ou il y a une * , la saisie est obligatoire
pour la date ce n'est pas le cas ,je viens de vérifier donc tu la rajoutera au stylo sur place

je t'ai fais une copie vite fait ,pas très réussi mais on voit bien qu'il n'y a pas *

Citation :

Bureau d'entrée *













































Date d'entrée au Maroc








Propriétaire (Conducteur)





Prénom et Nom *



Identifiant *














CIN(Nationaux)
Etrangers résidant au Maroc
Etrangers non résidant ayant déjà visité le Maroc
Etrangers en première visite au Maroc







Amicalement
Claude

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JLBR
Voyageur en 4X4
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Inscrit le : 03/02/2006
Messages : 40
Ville/Région : Hte Normandie

MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   23.01.13 9:22

Bonjour à tous,
Juste un mot pour vous dire que je viens d'imprimer le D16ter en utilisant le navigateur Mozilla Firefox et que cela fonctionne très bien. Il n'est donc plus nécessaire avec la dernière version de Mozilla d'utiliser obligatoirement Internet explorer pour imprimer ce document.
cordialement
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Chamois
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Féminin Age : 72
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Messages : 15421
Ville/Région : LOT 46 (Quercy / Midi-Pyrénées)

MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   23.01.13 9:28

Bonjour JLBR.

Merci d'avoir signalé cette évolution concernant Mozilla Firefox !

Je vais donc modifier le document concerné.

Bonne journée Super content !


 



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tintinjura
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Masculin Inscrit le : 03/01/2012
Messages : 193
Ville/Région : CH 2800 Delémont

MessageSujet: documents douaniers   23.01.13 10:44

Bonjour,

Je suppose que les documents dont vous parlez concernent les campingcaristes qui voyagent par Gibraltar. En ce qui me concerne, je prendrai le bateau à Sète. Qu'en est-il des formalités douanières ? Est-il possible de les faire sur le bateau ? Trouve-t-on les papiers nécessaires sur le bateau ?

Merci à ceux qui ont fait la traversée de nous renseigner.

Tintinjura
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Chamois
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Féminin Age : 72
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Ville/Région : LOT 46 (Quercy / Midi-Pyrénées)

MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   23.01.13 10:53

Bonjour tintinjura.

En ce qui concerne ce formulaire, D16 Ter, encore appelé AT, il est obligatoire pour entrer au Maroc avec ton véhicule.

Donc quel que soit le "chemin" suivi il est indispensable.
Sur le bateau, tu auras le temps de régler ces formalités.
Cependant, rien ne t'empêche de le prévoir avant le départ.

N'oublie pas, également, les fiches de police à donner lors de contrôles de police ou de gendarmerie, à l'intérieur du pays.


 



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MessageSujet: Re: Formulaire des douanes : AT ou D16 Ter pour véhicule   Aujourd'hui à 4:55

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